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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMEG FRANCE
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Smeg Elite
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Smeg Elite
SMEG FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3703590
Date de dépôt :
11/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2030
Smeg Elite de SMEG FRANCE

Présentation de la marque Smeg Elite

Déposée le 11 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMEG FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Smeg Elite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-07 du 19 février 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMEG FRANCE domicilié(e) 9 rue Linus Carl Pauling - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 083 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CREVECOEUR AVOCAT, SELARL, Mme Crèvecoeur Valérie domicilié(e) 9 rue Pierre-Gilles de Gennes - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

La marque Smeg Elite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3703590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Smeg Elite arrivera à expiration en date du 11 janvier 2030.

SMEG FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : smeg l'innovation est un art , Smeg Excellence , smeg design & technologie , smeg art et innovation


SMEG FRANCE, SAS - 9 rue Linus Carl Pauling - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France - SIREN 344083019


CREVECOEUR AVOCAT, SELARL, Mme Crèvecoeur Valérie - 9 rue Pierre-Gilles de Gennes - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Inscription le 1 décembre 2010 - Retrait partiel n°537043 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Enregistrement avec modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2019 n°2735035 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-31

Appareils ménagers électriques à savoir machines à laver ; lave-linge, lave-linge combiné avec un sèche-linge, lave-vaisselle ; appareils électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser ; aspirateurs, cireuse, sacs à aspirateurs.

Machines à laver, désinfecter et sécher les articles en verre pour laboratoires scientifiques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, éviers, hottes aspirantes, cuisinières électriques ou à gaz, fours de cuisine à encastrer, plans de cuisson, appareils de chauffage au gaz, appareils de désinfection thermique ; réfrigérateurs, congélateurs ; tous les produits précités en classe 11 à l'exclusion de ceux destinés aux soins de la personne.